(Trois-Rivières) Jean-Marc Champagne, un individu de 69 ans de Trois-Rivières, devra passer les quatre prochains mois derrière les barreaux, alors qu'il a été déclaré coupable d'une agression sexuelle sur une femme d'âge adulte, agression qui serait survenue le 3 mai 2009.
Selon la preuve, l'accusé aurait forcé la dame à lui faire une fellation, alors qu'elle n'avait pas donné son consentement. C'est du moins ce qu'a retenu la juge Guylaine Tremblay de la Cour du Québec, au terme des procédures judiciaires qui se sont conclues hier après-midi, au palais de justice de Trois-Rivières.
La victime, qu'on ne peut identifier, est restée traumatisée des événements, a fait savoir la juge, lors du prononcé de la sentence. Par ailleurs, d'autres facteurs aggravants sont venus appuyer sa décision, notamment le fait que l'homme possédait un antécédent d'agression sexuelle sur une personne d'âge mineur, des événements qui se sont produits il y a de nombreuses années mais pour lesquels Champagne avait été reconnu coupable dans les années 2000. Il avait écopé d'une peine de 2 ans moins un jour dans la collectivité.
La juge a reconnu que l'événement du 3 mai 2009 était survenu dans un contexte où l'accusé subissait un ajustement de sa médication et qu'il s'agissait aussi d'un événement unique, mais a tout de même rappelé que ce dernier avait minimisé la portée de son geste, alors qu'il était inconcevable pour lui que la victime ne consente pas à l'acte sexuel reproché.
L'homme a donc été condamné à purger 4 mois de prison. Il sera par ailleurs inscrit au registre des délinquants sexuels pour une période de 20 ans. Après sa libération, Jean-Marc Champagne devra se soumettre à une période de probation de 2 ans, avec suivi pendant 18 mois.
Il lui est par ailleurs interdit de communiquer avec la victime, de posséder des armes à feu pendant 10 ans, des armes prohibées à perpétuité et il devra se sou-mettre à toute thérapie recommandée par son agent de probation.
Selon la preuve, l'accusé aurait forcé la dame à lui faire une fellation, alors qu'elle n'avait pas donné son consentement. C'est du moins ce qu'a retenu la juge Guylaine Tremblay de la Cour du Québec, au terme des procédures judiciaires qui se sont conclues hier après-midi, au palais de justice de Trois-Rivières.
La victime, qu'on ne peut identifier, est restée traumatisée des événements, a fait savoir la juge, lors du prononcé de la sentence. Par ailleurs, d'autres facteurs aggravants sont venus appuyer sa décision, notamment le fait que l'homme possédait un antécédent d'agression sexuelle sur une personne d'âge mineur, des événements qui se sont produits il y a de nombreuses années mais pour lesquels Champagne avait été reconnu coupable dans les années 2000. Il avait écopé d'une peine de 2 ans moins un jour dans la collectivité.
La juge a reconnu que l'événement du 3 mai 2009 était survenu dans un contexte où l'accusé subissait un ajustement de sa médication et qu'il s'agissait aussi d'un événement unique, mais a tout de même rappelé que ce dernier avait minimisé la portée de son geste, alors qu'il était inconcevable pour lui que la victime ne consente pas à l'acte sexuel reproché.
L'homme a donc été condamné à purger 4 mois de prison. Il sera par ailleurs inscrit au registre des délinquants sexuels pour une période de 20 ans. Après sa libération, Jean-Marc Champagne devra se soumettre à une période de probation de 2 ans, avec suivi pendant 18 mois.
Il lui est par ailleurs interdit de communiquer avec la victime, de posséder des armes à feu pendant 10 ans, des armes prohibées à perpétuité et il devra se sou-mettre à toute thérapie recommandée par son agent de probation.
Publié le 24 janvier 2012 à 08h11 Mis à jour à 08h11
Paule Vermot-DesrochesLe Nouvelliste
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire